Documentation de SuperNils
Documents juridiques
Sur cette page, vous trouverez les documents juridiques de l'asbl SuperNils.
Ils sont accessibles au public et peuvent être consultés par toute personne visitant le site web.
Vous souhaitez en savoir plus sur notre fonctionnement, nos activités et nos objectifs ?
Vous pouvez les trouver sur d'autres pages de ce site web ou sur la page des membres spécifiques.
Nos statuts
Les statuts sont un document très important, établissant le fonctionnement de notre organisation et mettant en œuvre la réglementation en vigueur. Ils sont toujours mis à jour lorsqu'il y a des changements dans le fonctionnement de l'association ou des changements dans la législation en vigueur. Les membres du conseil d'administration doivent respecter les accords inclus dans ce texte.
Sur cette page, nous mentionnons toujours le texte des statuts, qui sont actuellement inclus dans la Journal officiel belge. Actuellement, il s'agit des statuts qui ont été publiés le 14 juin 2024.
Rapport de l'assemblée générale
Vous trouverez ici le rapport de l'assemblée générale de l'année civile en cours. Il comprend également le rapport financier.
Si vous souhaitez consulter d'autres rapports, veuillez poser une question à l'aide du formulaire de contact.